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rd2 et Rd2e5 Aménagement d'une piste cyclable entre Gigean et la voie verte de l'étang de Thau missions de maîtrise d'oeuvre

Création d'un portail web pour la prévention des risques routiers professionnels au profit de l'association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports (AFT) et de ses partenaires

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de la formule suivante : P = V * R / 500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = le montant du bon de commande pour lequel est calculée la pénalité R = le nombre de jours

Marché public global de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de BRUEBACH

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

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................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau

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essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement

etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville

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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre

Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).

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requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment

AFFAIRE 15S0036 - Fourniture avec pose de dispositifs de comptage routier permanent sur les routes départementales du Lot.

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