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Modifié le 21/06/2019

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232111/VRA/DCAMG -MAPA ACBDC -PRESTATIONS DE COMPTAGES ROUTIERS

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-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord
facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence
/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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Légende Foncières Foncier relatif aux voiries hors DUP à acquérir Numéro du lot C3 Foncier

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2023-02EP GESTION DU SERVICE D'AUTOPARTAGE-

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périmètre (cadre de facturation A9). - Chorus Pro notifie le titulaire, par courriel, de la facture émise

Missions de coordination et ingénierie pour l'accompagnement à la mise en place de Pdme/Pdmec, d'informations/sensibilisation et animations de terrain à destination des employeurs et du grand public

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=forfait+mobilit%C3%A9+durable&page=1&init=true&dateSignature Règles de cumul 13 Source
résultats du diagnostic des déplacements préétabli par ses soins et en lien avec les employeurs à
Délégataire du réseau (KEOLIS LYON) pour lancer la démarche • Réalisation du diagnostic et

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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schéma d’aménagement et de gestion Étape 1 Diagnostic multi thématique Étape 2 Orientations
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Fournitures, réparations et travaux liés aux appareils de comptage routier sur le réseau départemental

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40 0.00 € 3.11 Fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de dimension 6/12 (lot de 50 u). Ce prix rémunère la fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de

étude de mobilité et de stationnement

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L’O.R.T. Article complété L’avenant n°1 permet de statuer sur : - Les éléments de diagnostic et

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs
3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix
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Créé le 21/06/2019