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Modifié le 21/06/2019

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Etude en vue d'un schéma directeur des équipements sur l'itinéraire La vallée du Lot à vélo (V86

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des cyclistes : Les bornes « classiques » proposent des prises domestiques (220 V) et nécessitent
d’agglomération), A. Cessieux (AF3V), I. Coulon (Baugé-en-Anjou), E. Daguet (Calvados), V. Delmas (Cycletic), A

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

ETUDES DE TRAFIC DU SECTEUR VANNERIE ET DE LA ZAC "VANNERIE1er ET D'IMPACTS DE LA CIRCULATION

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réservation de tout ou partie du marché: Non. V. Lots Marché alloti: Non. VI. Informations
/Annexe_3_Egis_Mai2010.pdf 1 Etude de trafic C ommun a u t é d e s   O l o n n e s – Z A C   d e   l a   V a
. 2024A020_ANNEXES_CDC/Annexe_4_Egis_Juin2011.pdf Z A C d e l a V a n n e r i e E t u d e d e c i r c u l a t i o

Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB

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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la

Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau

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modes de déplacement existants V. Réduire les déplacements du midi – les convertir en modes doux
Organisation d’un évènement PDMIE « Signature des engagements » https://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_instituant_la_Communaut%C3%A9_%C3%A9conomique_europ%C3%A9enne PDMIE Animation Fresque de la mobilité

Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
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Créé le 21/06/2019