Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 5Infrastructures
- 3.
- 3Voirie
- 2CIRCULATION
- … 20 restants
Nature des prestations
- 6SERVICE
- 3.
- 3INSTALLATION
- 3Travaux
- 2AMENAGEMENT
- … 18 restants
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
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…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.
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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
…la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
…Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées
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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
…| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée
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