Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

Contenu du fichier joint

engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

…

) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

…

    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

Contenu du fichier joint

supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

…

la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

…

Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

Contenu du fichier joint

Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

…

livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

…

titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

Contenu du fichier joint

formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée