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Modifié le 21/06/2019

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MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

une étude préalable à la création du schéma de mobilités partagées depuis la Maison du Cheval vers le littoral et les massifs forestiers du Pays Boulonnais.

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/Association_loi_de_1901 https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3%A9questre https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3

Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités

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-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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Etude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras

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C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de trafic d'un carrefour à feux de 5
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aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
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Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
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Créé le 21/06/2019