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Modifié le 21/06/2019

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Prestations de fourniture et pose d'échangeurs de monnaie, de maintenance préventive et curative et de formation pour la Régie des Transports Métropolitains.

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, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910) du mois M0
, électroniques, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910

Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées

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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore

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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3
devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large
Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
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Créé le 21/06/2019