Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Thématique
Index des métiers
- 10BTP
- 10Infrastructures
- 6Voirie
- 5CIRCULATION
- 5Gestion du trafic
- … 25 restants
Nature des prestations
- 11SERVICE
- 8Travaux
- 6RENOVATION
- 5AMENAGEMENT
- 4Etude service
- … 21 restants
Région
Type d'acheteur
Dernier contributeur
Date de dernière modification
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.
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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
…la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
…Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
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