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Modifié le 21/06/2019

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Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées

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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

Accord-Cadre mono attributaire et marché public pour la gestion maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illumination de Noël de la ville de Port-Jérôme-sur-Seine

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B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1
alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat

ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité
les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3
durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

Prestation de conseil et d'accompagnement dans le cadre d'un diagnostic de déplacements destiné à optimiser et muter la flotte de véhicules vers une flotte de véhicules 'décarbonée

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, La version recommandée est la version 8 update 202. Java V 9 et plus ne sont pas supportés ! 3

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R
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Créé le 21/06/2019