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Modifié le 21/06/2019

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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

CONCEPTION ET RÉALISATION D'ENQUÊTES SATISFACTION SUR LE RÉSEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE VALENCE-ROMANS DÉPLACEMENTS

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. Tournigand r. Fé lix To ur ni ga nd rue du Vercors Battelier r. Marcel ru e d u V
in on Va llin rue V. D’Indy Vercors bd Etienne Jean Lapassat Curie M arie ru e Ni
Bouvet Libération Lacoste Carr. Europe Sémard Cours Didier C3 31 33 32 31 32 34 31

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les réseaux de transports en commun de la CREA.

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· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition
l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en
C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
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Créé le 21/06/2019