Résultats de recherche pour : vélo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
- 1EXPLOITATION
- 1FOURNITURE
- 1Matériel
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- 12023
Région
Dernier contributeur
- 1admin FM
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Appel à Manifestation d'Intérêt concurrent pour développer un service de trottinettes et vélos électriques en libre-service sans station
- Contenu du fichier joint
l’opérateur, ce dernier devra permettre aux différents usagers de l’espace public de signaler tout vélo ou
…afin de récupérer la trottinette ou le vélo mal stationné ou endommagé dans un délai maximal de 4
…redevance d’occupation du domaine public par trottinette / vélo par an dont le plancher est fixé à 30
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