Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ET PAYSAGERE POUR LA REQUALIFICATION DU SECTEUR COEUR DE VILLE A L'HAY-LES-ROSES

Objet
Thématique : Connaissance de la mobilité
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maximales Phase n°1 – Diagnostic 2 mois Phase n°2 – Préconisations et définition des
 les préalables à la définition d’un plan guide :        Diagnostic technique (approche réseaux) et
  ENVIRONNEMENTALES       6.1.1   ETABLISSEMENT  D’UN  DIAGNOSTIC  URBAIN  ET  PAYSAGER  ORIENTE,  SUR  LE

Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs

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commande de diagnostic sur site des horodateurs est fixé à 3 jours ouvrés maximum à compter de la date d’émission du bon de commande relatif au diagnostic sur site. Toutefois, le délai maximum d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs que je propose est de

Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs

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existant  Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le

Gestion des forfaits de post-stationnement et des contestations (RAPO et contentieux) dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant sur voirie de la ville de Ivry-sur-Seine

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entrera en vigueur au 1er janvier 2018, la commission Stationnement et Mobilité de la Fédération
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Créé le 21/06/2019