Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

assistance à l'élaboration de la stratégie de mobilité servicielle du Sytral

Thématique : Mobilité partagée

Objet : assistance à l'élaboration de la stratégie de mobilité servicielle du Sytral

Index des métiers : Eco-mobilité

Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 21971933 assistance à l'élaboration de la stratégie de mobilité servicielle du Sytral

de la stratégie de mobilité servicielle du Sytral 376700 € HT 802047563 PINTAT AVOCATS 75008 Paris

° 20S0121 Assistance à l’élaboration de la stratégie de mobilité servicielle du SYTRAL en

Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité

Thématique : Connaissance de la mobilité

Objet : Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité

Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 21104931 Marché de représentation juridique dans le cadre de contentieux relatifs au versement mobilité 100000 € HT DIDIER LE PRADO 75116 Paris

Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation dans les contentieux relatifs au versement mobilité. 1.2 Forme

prestation demandée est adressé au Titulaire par le pôle versement mobilité du département des affaires

la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités territoriales ainsi que le droit des contrats publics. Lot no1 : Droit en matière

Objet : la présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à l'assistance et au conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités

et de la Mobilité et des collectivités territoriales Lot no2 : Droit des contrats publics

conseil juridiques auprès du smt pcsm concernant le droit de la mobilité et des collectivités

et de la Mobilité et des collectivités territoriales ; Lot no2 : Droit des contrats publics Lot(s) 1 : lot no1 : Droit en matière d'organisation des transports et de la Mobilité et des collectivités

mobilité en général. Le présent accord-cadre de conseils et d’assistance juridiques (ci-après « le

Résumé : Le marché est constitué de six (06) missions : Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du Schéma Directeur des Eco-Station Bus Mission 02 : Analyse de l'impact juridique sur la gestion et l'exploitation des stations bus Mission 03 : Analyse de l'impact

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

global et forfaitaire – Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du

........................................................................................... 16 11.1 Mission 01 : Diagnostic et analyse du système contractuel du Schéma Directeur des Gares

Résumé : le marché est constitué de six (06) missions : Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du Schéma Directeur des Eco-Station Bus Mission 02 : Analyse de l'impact juridique sur la gestion et l'exploitation des stations bus Mission 03 : Analyse de l'impact

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

global et forfaitaire – Mission 01 : Diagnostic du système du Schéma Directeur des Gares Routières et du

........................................................................................... 16 11.1 Mission 01 : Diagnostic et analyse du système contractuel du Schéma Directeur des Gares

Résumé : Identifier les grandes composantes de développement des usages de la mobilité électrique à l'échelle du département des hautes alpes Identifier et construire un schéma directeur d'investissement de mobilité électrique pertinent pour l'ensemble du département des hautes alpes Proposer les

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

:  d’identifier les grandes composantes de développement des usages de la mobilité électrique à l’échelle du

mobilité électrique pertinent pour l’ensemble du département des Hautes Alpes ;  de proposer les

IRVE2014 VOLET N° 1 : DIAGNOSTIC TERRITORIAL Il s’agira de dresser le profil de la politique

thématiques sur les espaces publics, la voirie, réseaux divers et mobilité 4. Environnement 5. Programmation

Thématique : Connaissance de la mobilité

thématiques sur les espaces publics, la voirie, réseaux divers et mobilité ; 4. Environnement ; 5

Thématique : Connaissance de la mobilité

Index des métiers : Eco-mobilité

mobilité réduite (PMR).) Information sur les options Options : non Informations sur les catalogues

publique, 1. Droit des libertés publiques (CADA, CNIL, accessibilité personnes à mobilité réduite (PMR