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Modifié le 21/06/2019

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Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés
réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

mise en place et gestion du dispositif Régional Pass jeunes transport - 2ème consultation.

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montant est calculé suivant la formule suivante : P = V x R 100 P = montant des pénalités V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité R = nombre de jours ouvrés
Forfait En chiffre HT €………… En lettres HT : C3 Support technique et maintenance corrective

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Boucles électromagnétiques pour stations de comptage et voies de péage du groupe APRR

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- RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT
installations exécutées conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS
électriques V - Conditions d’environnement - influences externes VI - REALISATION DES BOUCLES DE

Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant

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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores

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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0

Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche

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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots
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Créé le 21/06/2019