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Modifié le 21/06/2019

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travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

Prestations de fourniture et pose d'échangeurs de monnaie, de maintenance préventive et curative et de formation pour la Régie des Transports Métropolitains.

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, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910) du mois M0
, électroniques, informatiques, fabrication de machines (NAF rév. 2, niveau A17, poste C3) (Identifiant 010537910

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse

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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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Créé le 21/06/2019